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Sujet : Droit du transport

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Réglementation du transport international par route. RFA. Transport de marchandises.ASSOCIATION FRANCAISE DES TRANSPORTEURS ROUTIERS INTERNATIONAUX
1966
Etude relative aux conséquences pour les transports terrestres de l'application du projet de loi portant extension de la T.V.A.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
1966
OLes disparités des réglementations sociales applicables aux transports routiers de marchandises à l'intérieur du marché commun et leurs effets sur les conditions de concurrence - Note d'information n°22 - mars 1964 - 9 p.SAEI; MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS
1964
Régime juridique des transports ferroviaires, routiers et fluviaux dans les Etats membres de la CEE.COMMISSION EUROPEENNE
1962
Droit des transports. 2 Vol.RODIERE (R)1960
Code des transports.1959
Traité théorique et pratique sur les transports par mer, terre, eau, fer. Le destinataire de marchandises.SCAPEL (P)1958
A - Régime du document de transport combiné proposé par l'IDIT. - 11 p. B - CHAO (A). - Proposition sur le document de transport combiné.INSTITUT DU DROIT INTERNATIONAL DES TRANSPORTS
CHAO (A)
Conventions et recommandations sur le travail maritime.ORGANISATION INTERNATIONALE DU TRAVAIL
Guide du transporteur international routier de marchandises pour compte d'autrui.CENTRE DE PRODUCTIVITE DES TRANSPORTS




 








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