Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : FISCALITE DU TRANSPORT

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Elimination des distorsions de concurrence de nature fiscale dans les transports de marchandises par route : Etude des taxes sur les véhicules, des taxes sur les carburants et des péages routiers.COMMISSION EUROPEENNE
1986
Guide d'application du nouveau régime de la T.V.A. des services publics de transport de voyageurs.GROUPEMENT DES AUTORITES RESPONSABLES DE TRANSPORT
1985
Guide de défense de l'automobiliste.RONGIER (F); TRINQUET (D)1984
L'avenir de l'utilisation de l'automobile. A - TR 55 Perspectives de l'utilisation et de la possession de l'automobile. TR 56 Coût d'usage de la voiture. Perception du coût et mesures fiscales. TR 57 Interactions entre l'usage de l'automobile et la modification des structures spatio-temporelles.- 1982.- 267 p. B - Séminaire sur l'avenir de l'automobile. Synthèse et conclusions.- 1983.- 42 p.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
BATES (J); DIX (MC); GOODWIN (PB)		1983
Inventaire des impôts. Edition 1983.CEE Direction de la fiscalité
1983
Transports urbains et développement économique du Brésil.DARBERA (R); PRUD'HOMME (R)1983
Transport routier de marchandises : le point de la situation d'après les responsables d'entreprises du secteur. A. Rapport d'étude n° 83-1. B. Note de synthèse.SAEP; CENTRE DE COMMUNICATION AVANCE; CABINET DE MARKETING TRAITEMENT DE L'INFORMATION PROSPECTIVE
KOM (D); DOBONG'NA (J); ESSIENE (J)		1983
Les communes à l'épreuve des autoroutes.CENTRE DE RECHERCHES SUR LES INSTITUTIONS PUBLIQUES; LABORATOIRE D'ECONOMIE DES TRANSPORTS
BERNADET (M); BOIVIN (JL); COLONGO (D)		1983
A. Le système d'aides extérieures français et son adaptation au secteur du transit. B. Note de synthèse.SAEP; TRANSPORTS ETUDES RECHERCHES
KAYSER (O)		1982
OLes transports entre l'économie marchande et l'économie non marchande. A - Rapport de synthèse - 47 p., tabl., graph. B - Analyse par mode de transport - 104 p., bibliogr.CENTRE DE RECHERCHE POUR L'ETUDE ET L'OBSERVATION DES CONDITIONS DE VIE; DELEGATION GENERALE A LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE; SAEI
FOULON (A); MADRE (JL)		1982




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |