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Sujet : "ETAT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OLe système français de planification de programmation et de réalisation des infrastructures de transport. (Rapport pour l'Atelier CEMT sur les systèmes nationaux de planification des infrastructures de transport).CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
SELIGMANN (B)		2003
Réforme de l'Etat : simplifier le droit.JOURNAL OFFICIEL
2003
OLe cyberespace et les espaces publics émergents : construire un argumentaire.DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
GHORRA GOBIN (C)		2003
OInfrastructures linéaires et aménagements fonciers.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL DES EAUX ET DES FORETS; INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT
ARMENGAUD (J); BURDEAU (M); DESBAZEILLE (B)		2003
Charte des services essentiels. Version 4 du 15 septembre 2003.INSTITUT DE LA GESTION DELEGUEE
2003
Un pavillon attractif, un cabotage crédible. Deux atouts pour la France.SENAT
RICHEMONT (H DE)		2003
La coopération décentralisée et le processus d'élargissement de l'Union européenne.MINISTERE DES AFFAIRES EUROPEENNES; ASSEMBLEE NATIONALE
HUNAULT (M)		2003
Redéfinition des modalités de subventionnement par l'Etat des TCSP (transports collectifs en site propre) de province.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
LAFONT (J)		2003
Arts pratiques de l'action publique ultra-moderne.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; DIRECTION DES ROUTES
PADIOLEAU (Jean-Gustave)		2003
OEvaluation des politiques publiques en faveur du transport combiné rail - route. A - Rapport.- 261 p. B - Etudes complémentaires (annexes 8 à 16).- 209 p.COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN; CONSEIL NATIONAL DE L'EVALUATION; TN SOFRES CONSULTING
BEREST (V); DELAVELLE (C); MACHART (JR)		2003




 








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