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Sujet : FISCALITE

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Concurrence fiscale : la France reste relativement attractive.BARILARI (A)2006
La flat-tax : principes et applications.GRECU (A)2006
La politique fiscale française depuis 1990. OCDE, études de politique fiscale.2006
OUn autre regard sur le transport et la logistique en Europe.FEDERATION DES ENTREPRISES DE TRANSPORT ET DE LOGISTIQUE DE FRANCE
SALINI (P)		2006
Mobilité, transport et environnement. Rapport de la Commission des comptes et de l'économie de l'environnement.COMMISSION DES COMPTES ET DE L'ECONOMIE DE L'ENVIRONNEMENT; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
GAUBERT (H); KLEINPETER (MA)		2006
Le transport des personnes au Québec : pour offrir de meilleurs choix aux citoyens. La politique québécoise du transport collectif.CANADA Québec Ministère des transports
2006
ODéveloppement des biocarburants : premiers succès et nouveaux défis.ASSEMBLEE NATIONALE
HERTH (A); POIGNANT (S)		2006
Evaluation de la loi de programme pour l'outre-mer du 21 juillet 2003.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
SAUBERT (A)		2006
Immobilier locatif : les nouveaux dispositifs d'encouragement à l'investissement.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale des impôts
2006
Le livre noir du transport routier français - octobre 2006 - 23 p.FEDERATION NATIONALE DES TRANSPORTS ROUTIERS
2006




 








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