Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "COMMUNE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
ORapport sur l'optimisation du dispositif de soutien à la filière biocarburants.CONSEIL GENERAL DES MINES; INSPECTION GENERALE DES FINANCES; CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL DES EAUX ET DES FORETS
BARATIN (F); DUPRE (JY); GAGEY (D)		2005
Les politiques économiques au service de la stratégie de Lisbonne.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
FELTZ (H)		2005
La tarification des transports : enjeux et défis.QUINET (E); PALMA (A DE)2005
Les effectifs des collectivités territoriales au 31-12-2001-2002-2003 - (Insee résultats - Société n° 46) - Edition papier et cédérom.INSEE
2005
OL'Europe des services : les conditions pour une réussite économique et sociale.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
COMPARINI (AM)		2005
Le transport et le droit de l'urbanisme.DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES
IZEMBARD (Arnaud)		2005
Priorités futures de la Commission européenne : quelle place pour le transport public ?CAPPAERT (S)2005
OFiscalité et environnement : vingt-troisième rapport au Président de la République.CONSEIL DES IMPOTS
2005
La localisation des activités et les stratégies de l'Etat : contributions au débat (4 notes de travail du groupe de projet PERROUX).COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
MOUHOUD (EM); DUPUCH (S); LAZZERI (Y)		2005
OLes effets de la réforme de la PAC de juin 2003 sur la consommation d'eau par l'agriculture.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
BUISSON (G)		2005




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |