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Sujet : "DROIT"

 
 




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Les aéroports commerciaux entre économie administrée et économie de marché. Aspects juridiques d'une mutation.FACULTE DE DROIT ET DE SCIENCE POLITIQUE D'AIX MARSEILLE; INSTITUT DE FORMATION UNIVERSITAIRE ET DE RECHERCHE DU TRANSPORT AERIEN
CHAPIER-GRANIER (N)		2006
Rapport Groupe définition "véhicules propres et économes" et des nouveaux services de mobilité.COMMISSION INTERMINISTERIELLE POUR LES VEHICULES PROPRES ET ECONOMES
2006
OProspective du transport aérien et impact sur les transports terrestres.DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; BUREAU D'INFORMATIONS ET DE PREVISIONS ECONOMIQUES
2006
Examen à mi-parcours du programme pour la promotion du transport maritime à courte distance. COM (2006) 380 final.COMMISSION EUROPEENNE
2006
OGestion et accueil des bateaux stationnaires en Ile-de-France.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
ROUQUES (G); VERDEAUX (P)		2006
Etude de l'impact du dispositif dérogatoire du 44 tonnes portuaire depuis son application à 100 km et de son extension jusqu'à 150 km.DRE Nord-Pas-de-Calais; JMJ Conseil
2006
Le panorama de presse. Aspects juridiques.ADBS
BATTISTI (M)		2006
Code des ports maritimes - Parties législative et réglementaire (Mise à jour au 2 février 2006).2006
Le BTP français face à l'élargissement de l'Europe.SENAT Commission des affaires économiques
GRIGNON (F)		2006
Railway management and engineering.PROFILLIDIS (VA)2006




 








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