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Sujet : "FINANCEMENT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OMission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les perspectives des pôles de compétitivité. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
CLAEYS (A); GORGES (JP); HABIB (D)		2009
ODeuxième analyse stratégique de la politique énergétique (E 4140). Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT
BOURZAI (B); SCHNEIDER (A); TOURTELIER (P)		2009
OLes priorités stratégiques à financer dans le cadre du grand emprunt national (Ports maritimes). Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
DURON (P); GEST (A); JACOB (C)		2009
OAdaptation au changement climatique : vers un cadre d'action européen. Livre blanc. COM (2009) 147 final.COMMISSION EUROPEENNE
2009
OPlan Bâtiment-Grenelle. Rapport du groupe de travail Précarité énergétique.LAPOSTOLET (B); QUERO (A DE)2009
Futurs possibles - Impacts sur les territoires. Prospective des territoires en Languedoc-Roussillon. 7 cahiers.DRE Languedoc-Roussillon; PLAN CONSTRUCTION ET ARCHITECTURE
2009
OUn avenir durable pour les transports. Vers un système intégré, convivial et fondé sur la technologie. COM (2009) 279 final.COMMISSION EUROPEENNE
2009
OLes conséquences de la crise économique sur les financements de projets. Quelles évolutions durables ? Rapport n° 007066-01.CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
DURANTHON (JP); WEYMULLER (B); WINTER (L)		2009
Faire respecter les normes environnementales. Tendances et bonnes pratiques.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
2009
Le point sur... Régionalisation du transport ferroviaire : le rapport Haenel 2HAENEL (H)2009




 








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