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Sujet : "FISCALITE"

 
 




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Le péage de Stockholm. Une évaluation économique.DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES; INSTITUT D'URBANISME Paris
KOPP (P); PRUD'HOMME (R)		2006
OLes apports de la science et de la technologie au développement durable. Tome 1 - Changement climatique et transition énergétique. Dépasser la crise.- 202 p. Tome 2 - La biodiversité. L'autre choc ? L'autre chance ?- 192 p.OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
LAFFITTE (P); SAUNIER (C)		2006
Evaluation de la loi de programme pour l'outre-mer du 21 juillet 2003.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
SAUBERT (A)		2006
L'intercommunalité à fiscalité propre peut-elle rationaliser l'organisation territoriale ?SENAT
PUECH (J); DALLIER (P)		2006
Le livre noir du transport routier français - octobre 2006 - 23 p.FEDERATION NATIONALE DES TRANSPORTS ROUTIERS
2006
ODéveloppement des biocarburants : premiers succès et nouveaux défis.ASSEMBLEE NATIONALE
HERTH (A); POIGNANT (S)		2006
Les transports et la décentralisation.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
VAILLANCOURT (F); WINGENDER (P); PRUD'HOMME (R)		2006
Comment concilier respect de l'environnement et optimisation fiscale ? Livre vert de l'Observatoire du véhicule d'entreprise.OBSERVATOIRE DU VEHICULE D'ENTREPRISE
2006
OPour une mobilité durable et partagée : quelle politique des transports ? Livre blanc 2007-2012.TRANSPORT DEVELOPPEMENT INTERMODALITE ENVIRONNEMENT
2006
The distributional effects of environmental policy.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
JOHNSTONE (N); SERRET (Y)		2006




 








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