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Sujet : FISCALITE

 
 




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Le péage de Stockholm. Une évaluation économique.DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES; INSTITUT D'URBANISME Paris
KOPP (P); PRUD'HOMME (R)		2006
Environnement et Entreprises. En finir avec les discours.BOURG (D); GRANDJEAN (A); LIBAERT (T)2006
OOutils de régulation de l'usage des sols : une perspective internationale.ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES; SESP
BARCI (E); CHARBONNIER (S); DUPREZ (F)		2006
Mélanges en l'honneur de Henri Jacquot.UNIVERSITE Orléans
PRIET (F)		2006
Comment concilier respect de l'environnement et optimisation fiscale ? Livre vert de l'Observatoire du véhicule d'entreprise.OBSERVATOIRE DU VEHICULE D'ENTREPRISE
2006
OPour une mobilité durable et partagée : quelle politique des transports ? Livre blanc 2007-2012.TRANSPORT DEVELOPPEMENT INTERMODALITE ENVIRONNEMENT
2006
Evaluation de la TVA sociale et de politiques fiscales alternatives avec un modèle d'équilibre général calculable - Affaire n° 004802-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
BERNARD (AL); VIELLE (M)		2006
Mobilité, transport et environnement. Rapport de la Commission des comptes et de l'économie de l'environnement.COMMISSION DES COMPTES ET DE L'ECONOMIE DE L'ENVIRONNEMENT; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
GAUBERT (H); KLEINPETER (MA)		2006
OLutte contre l'effet de serre dans le secteur de la construction.DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME DE L'HABITAT ET DE LA CONSTRUCTION; GROUPE D'ETUDES ET DE RECHERCHE EN URBANISME
CONSTANT (G); KERHUEL (N)		2006
Finances publiques. Les notices.CENTRE NATIONAL D'ENSEIGNEMENT A DISTANCE
ROUX (A)		2006




 








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