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Sujet : FISCALITE DU TRANSPORT

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Gestion du fonctionnement et du développement du réseau de transport interurbain.	SAE TRIEBEL (H)	1979
		Taxes diverses payées par les transporteurs routiers.	SAE TRIEBEL (H)	1979
		Les taxes spécifiques à l'usage des infrastructures de transport.	SAE MAISMONT (H de)	1979
		L'application de la taxe professionnelle aux transports routiers.	SAE SALINI (P)	1979
		Projet d'augmentation de la taxe sur les véhicules et ensembles de véhicules automobiles servant aux transports privés de marchandises.	MAROC Office national des transports	1979
		La fiscalité dans les transports routiers.	SAE	1979
		Groupe de travail sur la fiscalité pétrolière.	COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN; GROUPE DE TRAVAIL SUR LA FISCALITE PETROLIERE ALBERT (M); MARINI (P)	1978
		Les effets redistributifs des finances publiques dans le secteur des transports. A - Rapport - 124 p., tabl. B - annexes - 92 p., tabl.	CENTRE DE RECHERCHE POUR L'ETUDE ET L'OBSERVATION DES CONDITIONS DE VIE; SAEI; DELEGATION GENERALE A LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE FOULON (A); MADRE (JL); PICARD (P)	1978
		Le secteur des transports.	BERNADET (M); JOLY (G)	1978
		Recueil des textes relatifs au versement de transport hors la région des transports parisiens.	DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES	1978

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