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Sujet : "COLLECTIVITES LOCALES"

 
 




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OLe développement durable : un concept planétaire au risque de dynamiques territoriales maghrébine et sahélienne (Maroc - Burkina Faso). Rapport final. Septembre 2007.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; PLAN URBANISME CONSTRUCTION ARCHITECTURE; MINISTERE DE L'ECOLOGIE; INSTITUT D'URBANISME Paris; UNIVERSITE Paris XII; UNIVERSITE Paris X
PIERRE LOUIS (Liliane); PHILIFERT (Pascale); BIEHLER (Alexandra)		2007
OBilan carbone entreprises et collectivités. Guide méthodologique - Objectifs et principes de comptabilisation.AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; MISSION INTERMINISTERIELLE DE L'EFFET DE SERRE
JANCOVICI (JM)		2007
Rapport annuel 2006.SOCIETE DES AUTOROUTES PARIS NORMANDIE
2007
Les relations entre l'Etat et les collectivités locales. Rapport du groupe de travail.LAMBERT (A)2007
OProjets territoriaux de développement durable et agendas 21 locaux. A - Cadre de référence. 2ème édition 2007.- 31 p. B - Eléments de démarche et pistes d'action.- 2ème édition 2007.- 159 p. C - Circulaire du 13 juillet 2006 de transmission aux préfets du cadre de référence et de l'appel à reconnaissance des projets.- 5 p.MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
2007
Les plate-formes d'initiative locale. Des acteurs performants de l'aménagement du territoire.SENAT Commission des finances
BESSE (R)		2007
Convention relative à l'organisation et au financement du service public de transport de voyageurs entre la région Bretagne et la SNCF 2007-2013. Cahier des charges.REGION Bretagne; SNCF
2007
OPerformance et mobilité durable dans les réseaux indépendants de transports collectifs.ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE; FEDERATION NATIONALE DES SOCIETES D'ECONOMIE MIXTE; AGIR
2007
Milan et Lille, une comparaison franco-italienne des projets institutionnels des métropoles.DI CIOMMO (F)2006
Finances et fiscalité locales : la révolution en marche.2006




 








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