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Sujet : "COMMUNE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OLes instruments de la politique de développement durable.ASSEMBLEE NATIONALE
BLESSIG (E); DUFAU (JP)		2005
Les institutions de l'Union européenne - Edition 2005DOUTRIAUX (Y); LEQUESNE (C)2005
L'Europe va-t-elle démanteler les services publics ?SAVARY (G)2005
Extension urbaine et capacités d'urbanisation. Observation de l'habitat et analyse des territoires.DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME DE L'HABITAT ET DE LA CONSTRUCTION; CETE Nord Picardie
2005
OEvaluer les bénéfices environnementaux sur les masses d'eau.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
CHEGRANI (P)		2005
La constitution européenne expliquée au citoyen.BURGORGUE-LARSEN (L); LEVADE (A); PICOD (F)2005
Au centre des forces locales : éléments et enjeux d'une réflexion prospective.COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
CADIOU (S); MAUBERT (C)		2005
Regards prospectifs sur l'Etat stratège n° 3.COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
2005
Définition et évaluation d'un réseau stratégique d'infrastructures de transport en Méditérranée occidentale. Edition papier et cédérom.CENTRE D'ETUDES DES TRANSPORTS POUR LA MEDITERRANEE OCCIDENTALE; COMMISSION EUROPEENNE
2005
OFiscalité et environnement : vingt-troisième rapport au Président de la République.CONSEIL DES IMPOTS
2005




 








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