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Sujet : "LOI"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Le rapport Doguet sur les contrôles.	DOGUET (A)	1990
		Infrastructures : une reprise des investissements nécessite la définition du cadre d'évaluation.	REYNAUD (C)	1990
		Cabotage routier, mise en place laborieuse.		1990
		Décret commissionnaires : pour les affréteurs routiers, un décret qui se sera fait attendre.		1990
		Le décret commissionnaire enfin sorti !		1990
		Accès à la profession. Vers une modification de la LOTI pour introduire le critère d'honorabilité.		1990
		Infrastructures : reconstruire un cadre cohérent d'évaluation.	REYNAUD (C)	1990
		Ecologie et pouvoir. Colloque organisé au parc océanique Cousteau 13-14-15 décembre 1989.	MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SECRETARIAT D'ETAT CHARGE DE L'ENVIRONNEMENT ARPAILLANGE (P); AVICE (E); BAYLET (JM)	1990
		Une interview de J. Berducou, directeur des services regionaux voyageurs SNCF d'Ile-de-France : la banlieue aussi importante que le TGV.	BERDUCOU (J)	1990
		Les transports non urbains à l'heure du conventionnement.	CENTRE D'ETUDES DES TRANSPORTS URBAINS	1990

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