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Sujet : "POLITIQUE COMMUNE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Projets du réseau de transport dans l'Union élargie.2003
Le plan d'action européenne et internationale 2003-2005.DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Sous direction des actions internationales
2003
Transposition du premier paquet ferroviaire. Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Espagne, Finlande, Grèce, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Portugal, Royaume-Uni.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction des relations économiques extérieures Mission économique
2003
Un quart de siècle d'évolution sociale dans les transports : le rapport du CNT. Rapport final. Mai 2003.CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS; ITHAQUE
VAUCLARE (C); PUSSIER (M)		2003
OLes fonds structurels comme outils d'aménagement du territoire.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
BONISSOL (C)		2003
OLivre vert sur les services d'intérêt général - COM (2003) 270 final.COMMISSION EUROPEENNE
2003
Quels sont les enjeux de l'hydroélectricité ? En annexe, rapport sur les énergies renouvelables.MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
2003
ODe l'Erika au Prestige, la mer de tous les vices. Rapport sur l'application des mesures préconisées en matière de sécurité du transport maritime des produits dangereux ou polluants et l'évaluation de leur efficacité - Tome 1.ASSEMBLEE NATIONALE
LANDRAIN (E); PRIOU (C)		2003
Le pétrole. Ordre ou désordre mondial.BOISSIEU (C DE); CHEVALIER (JM); COPINSCHI (P)2003
Sécurité routière : sortir de l'impasse. Pour que la sécurité routière devienne enfin une priorité réellement partagée. Dixième rencontres parlementaires sur la route et la sécurité routière.MARITON (H)2003




 








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