Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : FISCALITE

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Les outils de l'action foncière au service des politiques publiques.DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME DE L'HABITAT ET DE LA CONSTRUCTION; CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; CETE
PAGES (A)		2006
La coopération intercommunale en France : rapport au Président de la République, suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés (cahier du Moniteur des TPB).COUR DES COMPTES
2006
ODiésélisation du parc automobile : seuil de rentabilité de la motorisation diesel et sensibilité aux conditions économiques.SESP
BILOT (H)		2006
Les comptes des communes 2004.MINISTERE DE L'ECONOMIE Trésor public
2006
OLes politiques de l'urbanisme et de l'habitat face aux changements climatiques.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
VIGUERIE (P DE)		2006
Le péage de Stockholm. Une évaluation économique.DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES; INSTITUT D'URBANISME Paris
KOPP (P); PRUD'HOMME (R)		2006
Rapport d'enquête sur l'optimisation de la desserte aérienne des départements d'outre-mer.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION; INSPECTION GENERALE DES FINANCES
DUCHENE (R); BOLLIET (A); LAYANI (S)		2006
Les transports et la décentralisation.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
VAILLANCOURT (F); WINGENDER (P); PRUD'HOMME (R)		2006
OPour une mobilité durable et partagée : quelle politique des transports ? Livre blanc 2007-2012.TRANSPORT DEVELOPPEMENT INTERMODALITE ENVIRONNEMENT
2006
OUne nouvelle dynamique pour le transport intermodal.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
ROSE (C)		2006




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |