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Sujet : "ACCIDENT DE TRANSPORT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Droit maritime, assurances et ventes maritimes.' - RODIERE (R). - Assurances. 2 - CALAIS-AULOY (J). - Ventes.RODIERE (R); CALAIS AULOY (J)1983
OGroupe de travail sur la sécurité liée à la circulation des poids lourds - Sous-groupe "Infrastructures" - Rapport et ateliers-Récapitulatif.GROUPE DE TRAVAIL SUR LA SECURITE LIEE A LA CIRCULATION DES POIDS LOURDS
GASCOIN (J); GOUNOT		1982
OBesoins de mobilité et demande de sécurité - Production de modèles de régulation et de contrôle social. - Première phase - Août 1979 - 180 p. , bibliogr. , schémas , tabl. - Deuxième phase - Aspects de la demande de sécurité - Juin 1982 -157 p. , annexes - Troisième phase - Sociétés locales et sécurité routière. - Décembre 1982. - 142 p. , bibliogr.ORGANISME NATIONAL DE SECURITE ROUTIERE; MISSION DE LA RECHERCHE; ATP Socio-économie des transports
BARJONET (P); CAUZARD (JP); L'HOSTE (J)		1982
Les passages à niveau.SERVICE D'ETUDES TECHNIQUES DES ROUTES ET DES AUTOROUTES
1982
OLes transports en France. Situation au début des années 80 et politique nouvelle.SAEP
QUINET (E); BARBIEUX (C); MIZRAH (JJ)		1982
La responsabilité de l'administration et de ses agents en cas d'accidents imputés à l'état de la route.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
BONHOMME; FRIBAUD		1982
Les transports collectifs responsables d'accidents ?CETE Ouest; SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN Nantes
1981
Evaluation du coût du blessé grave et du blessé léger. Groupe de travail interministériel sur l'actualisation des coûts des accidents de la route.ORGANISME NATIONAL DE SECURITE ROUTIERE; DIRECTION DES ROUTES ET DE LA CIRCULATION ROUTIERE
DUVAL (M)		1981
Evolution des accidents de la route dans la région Ile-de-France.DRE Ile-de-France; PREFECTURE Ile-de-France
1981
Pour une loi sur les accidents de la circulation.TUNC (A)1981




 








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