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Sujet : "COMMUNE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Annales 2004 - 2005.SNCF Direction de la stratégie
SPRENGER (F); BARLET (A); CAVARROC (N)		2005
Study on road cabotage in the freight transport market.COMMISSION EUROPEENNE; ECORYS
2005
Echanges extérieurs de la France en produits agroalimentaires. Analyse des évolutions depuis 1988.INSEE
2005
Le développement durable : une nouvelle frontière pour les services déconcentrés de l'Etat. Rapport de synthèse n° 2004-0031-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
BIDOU (Dominique); SCHNEIDER (Dominique)		2005
La préférence communautaire.SENAT Délégation pour l'Union européenne
BIZET (J); BRET (R); HAENEL (H)		2005
OPacte de stabilité et de croissance : de l'automaticité à la responsabilité.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
GARRIGUE (D)		2005
Impact d'une réforme de la politique agricole commune par le découplage.JAYET (PA); LABONNE (J)2005
2004 Environmental policy review.COMMISSION EUROPEENNE
2005
L'Europe des transports : actes du colloque d'Agen - Université Montesquieu - Bordeaux IV (7 et 8 octobre 2004).GRARD (L)2005
Le transport et le droit de l'urbanisme.DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES
IZEMBARD (Arnaud)		2005




 








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