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Sujet : "CONTRAT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Réglementation : de nouvelles obligations pour les agents de voyages et autocaristes habilités.1995
A - Guide de la loi de modernisation. Les réponses aux questions que vous posez. B - Les nouveaux documents. Guide d'utilisation. Application du contrat de progrès et de la loi de sécurité et modernisation des transports.COMITE NATIONAL ROUTIER
1995
Contrats Etat régions. XIè plan 1994-1998.REVUE GENERALE DES ROUTES ET DES AERODROMES
1995
Principales conséquences d'un moindre respect de la réglementation des temps de conduite et de repos.DRE Pays de la Loire Observatoire régional des transports
1995
Le plan Rhône. Une stratégie de développement à court terme du transport fluvial sur l'axe Rhône-Saône.VOIES NAVIGABLES DE FRANCE
1995
Voies fluviales : vers une relance des grands projets.1995
OL'Equipement, modes d'emplois : insertion et développement local.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; CENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUE
GALLAND (Jean-Pierre); GOMEL (Bernard)); BUREAU (Marie-Christine)		1995
Bilan de l'exécution de la deuxième génération des contrats de plan Etat-régions.COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
BAREL (J); GUILLOUX (A); LESOUHAITIER (D)		1995
Rapport au Président de la République. Année 1993 : Chapitre 17.2 : les aides de l'Etat et de la poste au transport de la presse. Chapitre 20 : LOCSTAR Année 1994 : Chap.1 - 6 - L'organisation et le financement des services de l'aviation civile.- p. 117 Chap. 4 - 22 - Le groupe de la Compagnie générale maritime et financière.- p. 409 Année 1995 : Chap. 1 - 7 - Les transports collectifs en Ile de France.- p. 139 Chap. 2 - 21 - Les parcs de stationnement de Rouen. Année 1996 : Chap. 1 - 11 - Le système SOCRATE et la nouvelle tarification de la SNCF. Année 1997 (édition 1998): Chap. 4 - 15 - La construction de l'autoroute A 14 Orgeval - La Défense.- p. 371 Chap. 5 - 19 - Les concessions de réseaux de transport en commun des agglomérations de Rouen et Toulouse.- p. 489COUR DES COMPTES
1995
1995, l'année du rail. G. Sarre : gare au contrat de plan Etat/SNCF !SARRE (G)1995




 








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