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Sujet : "COUT"

 
 




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Le transport routier doit payer davantage en Europe.2009
OEléments d'analyse sur la contribution climat-énergie. Synthèse des études de l'ADEME et du MEEDDAT.AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; MINISTERE DE L'ECOLOGIE
BLANC (N); CALLONEC (G); GAUDIN (T)		2009
ORapport de la commission sur l'organisation du marché de l'électricité.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; MINISTERE DE L'ECONOMIE
CHAMPSAUR (P)		2009
The global deal - Climate change and the creation of a new era of progress and prosperity. Edition américaine. A blueprint of a safer planet - How to manage climate change and the creation of a new era of progress and prosperity. Edition britannique.STERN (N)2009
Mosart (MOdélisation et Simulation de l'Accessibilité aux Réseaux et Territoires) : un prototype d'outil d'aide à la décision, individuelle et collective, pour une mobilité durable - Rapport pour le Predit.LABORATOIRE D'ECONOMIE DES TRANSPORTS
BONNAFOUS (A); CROZET (Y); MERCIER (A)		2009
OLe transfert aux régions du transport express régional (TER). Un bilan mitigé et des évolutions à poursuivre - Rapport public thématique.COUR DES COMPTES
2009
Road pricing and bus services policies.AHN (K)2009
ORapport d'information sur la fiscalité environnementale, sur l'instauration d'une contribution climat-énergie, le fonctionnement et la régulation des marchés de quotas de CO2.- 161 p. Annexe : étude comparative internationale sur la fiscalité énergétique et la taxation des émissions de dioxyde de carbone dans six pays (DGTPE).- 98 p.SENAT; MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale du Trésor et de la politique économique
KELLER (F)		2009
ORapport d'information sur l'évaluation économique et financière des récents mouvements sociaux à la SNCF et l'impact du service minimum.ASSEMBLEE NATIONALE
MARITON (H)		2009
Organisations et coût des dessertes terminales ferroviaires.2009




 








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