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Sujet : "DROIT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OStratégie de développement durable 2007-2009.CANADA Ministère des transports
2006
Prévention des risques : risques majeurs naturels et technologiques, sécurité et pérennité des bâtiments.DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME DE L'HABITAT ET DE LA CONSTRUCTION; GROUPE D'ETUDES ET DE RECHERCHE EN URBANISME
KERHUEL (N); CONSTANT (G)		2006
Aménagement du territoire, services publics et services au public (cahier du Moniteur des TPB).CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
MARIOTTI (JA)		2006
Organisation and mayor players of short distance public transport : new developments in the European Union.UNION INTERNATIONALE DES TRANSPORTS PUBLICS Bruxelles
2006
Rapport sur les autorités administratives indépendantes. Supplément au Moniteur des travaux publics et du bâtiment n° 5356 du 21 juillet 2006.SENAT
GELARD (P)		2006
Partenariats public-privé : mode d'emploi juridique et approche économique.INSTITUT DE LA GESTION DELEGUEE
2006
Voies navigables et protection de l'environnement.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
2006
Planète océane : l'essentiel de la mer.INSTITUT CHOISEUL POUR LA POLITIQUE INTERNATIONALE ET LA GEOECONOMIE
GUELLEC (J); LOROT (P)		2006
Vers un droit à la mobilité pour tous. Inégalités, territoires et vie quotidienne.PLAN URBANISME CONSTRUCTION ARCHITECTURE; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DE L'ANIMATION SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES
MIGNOT (Dominique); ROSALES-MONTANO (Silvia)		2006
OPanorama des acteurs et circuits du logement en France (cahier du Moniteur des TPB) : - 1ère partie .- 60 p. - 2ème partie .- 71 p.CENTRE D'ANALYSE STRATEGIQUE
COUET (L); UNAL (M)		2006




 








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