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Sujet : "COMMUNE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
La préférence communautaire.SENAT Délégation pour l'Union européenne
BIZET (J); BRET (R); HAENEL (H)		2005
L'Europe va-t-elle démanteler les services publics ?SAVARY (G)2005
OLes effets de la réforme de la PAC de juin 2003 sur la consommation d'eau par l'agriculture.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
BUISSON (G)		2005
Au centre des forces locales : éléments et enjeux d'une réflexion prospective.COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
CADIOU (S); MAUBERT (C)		2005
Le principe de subsidiarité.BRAULT (P); RENAUDINEAU (G); SICARD (F)2005
Echanges extérieurs de la France en produits agroalimentaires. Analyse des évolutions depuis 1988.INSEE
2005
Libéraliser les échanges commerciaux : quels effets sur la croissance et le développement ?SENAT
PLANCADE (JP); SOULAGE (D)		2005
La protection et le développement durable du milieu marin. Eléments de doctrine pour les services des affaires maritimes.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DES AFFAIRES MARITIMES ET DES GENS DE MER
2005
Vers un système intégré de transport multimodal euroméditérranéen. Politiques et priorités communes des partenaires MEDA en matière de transport. Livre bleu.2005
Contractualisation et territoires : les contrats d'agglomération.GROUPEMENT DE RECHERCHE SUR LES INSTITUTIONS ET LE DROIT DE L'AMENAGEMENT DE L'URBANISME ET DE L'HABITAT
BROUANT (JP)		2005




 








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