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Sujet : "CONTRAT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Le service public local. Mode d'emploi des régies et des concessions.VAN DE VYVER (PG)1995
Transports. Contrat de plan Etat société d'autoroutes : la STMB demande 5 milliards.1995
Contrat de progrès. Etat d'avancement des 16 mesures d'urgence engagées en matière de transport routier de marchandises le 13-12-1993.DOBIAS (G)1995
Sécurité modernisation. La "loi Bosson" devient "loi Alphandéry".ALPHANDERY (R); BOSSON (B)1995
Le transport routier de marchandises. A - Présentation de l'étude. - 10 p. B - Concepts et marchés : messagerie, lots complets, ou partiels, transport terrestre sous température dirigée, produits dangereux, location. C - Synthèse des réponses apportées lors des entretiens aux questions posées par les pouvoirs publics : sous traitance, contrat de progrès, formation, certification, transport combiné rail-route, transport international, logistique. D - Les grands transporteurs routiers. Synthèse financière. E - Les grands transporteurs routiers, comptes rendus d'entretiens. F - Données financières.OEST; CREDIT NATIONAL
REMY (A); GAILLARD (J)		1995
Pour une stratégie coordonnée des ports du Havre, de Rouen et de Dieppe. Rapport au Directeur des ports et de la navigation maritime et au Préfet de la région Haute-Normandie.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
FRANCK (G)		1995
Perspectives et bilans. Ce qui a marqué le transport en 1994.1994
Enquête. L'accord social est signé et maintenant, l'épreuve du terrain... social. Le texte de l'accord.1994
Sécurité et la modernisation des transports : ce que changerait la loi Bosson.BOSSON (B)1994
Dossier. Accord social, modernisation des transports : le contrat de progrès en marche ! Les transporteurs s'offrent un nouveau contrat social.1994




 








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