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Sujet : "POLITIQUE COMMUNE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Rapport public 2003 : jurisprudence et avis de 2002 ; perspectives pour la fonction publique.CONSEIL D'ETAT
2003
Le métier de documentaliste.ACCART (JP); RETHY (MP)2003
OApplication de la directive 2001/42/CE relative à l'évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement.COMMISSION EUROPEENNE
2003
ODe l'Erika au Prestige, la mer de tous les vices. Rapport sur l'application des mesures préconisées en matière de sécurité du transport maritime des produits dangereux ou polluants et l'évaluation de leur efficacité - Tome 1.ASSEMBLEE NATIONALE
LANDRAIN (E); PRIOU (C)		2003
Cinquante ans de politique des transports : succès, échecs et nouveaux défis. 1953 - 2003.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
ABERLE (G); BONNAFOUS (A); GIANNOPOULOS (G)		2003
La fiscalité liée à l'environnement.COMMISSION DES COMPTES ET DE L'ECONOMIE DE L'ENVIRONNEMENT; INSTITUT FRANCAIS DE L'ENVIRONNEMENT
2003
OLe deuxième paquet ferroviaire. Rapport d'information déposée par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne. A - Rapport 2002.- 80 p.- "L'Europe ferroviaire est-elle sur la bonne voie ?" (AN n° 388). B - Rapport complémentaire 2003.- 58 p.- "Vers un espace ferroviaire européen" (AN N°711).ASSEMBLEE NATIONALE
PHILIP (C)		2003
Transposition du premier paquet ferroviaire. Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Espagne, Finlande, Grèce, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Portugal, Royaume-Uni.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction des relations économiques extérieures Mission économique
2003
Le transport de déchets - les déchets du transport et de la construction 1995-2003 - Septembre 2003.CENTRE DE DOCUMENTATION DE L'AMENAGEMENT ET DES TRANSPORTS
2003
Un quart de siècle d'évolution sociale dans les transports : le rapport du CNT. Rapport final. Mai 2003.CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS; ITHAQUE
VAUCLARE (C); PUSSIER (M)		2003




 








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