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Sujet : "REGLEMENTATION"

 
 




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De l'alcool à l'alcool au volant. La transformation d'un problème public.CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE; CESAMES; CENTRE DE RECHERCHE PSYCHOTROPES SANTE MENTALE SOCIETE
KLETZLEN (A)		2007
OLe low-cost. Un levier pour le pouvoir d'achat.BEIGBEDER (C); CHATEL (L)2007
Transports alpins. Les autoroutes ferroviaires alpines.DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Mission des Alpes et des Pyrénées
2007
OModulation des péages autoroutiers en fonction des caractéristiques d'émissions polluantes des véhicules. A - Rapport.- pag. mult. - Annexes.- pag. mult. B - Modulation des tarifs des péages d'autoroute en faveur des véhicules "propres" ; dossier de presse.- 12 p.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
BELTOISE (JP)		2007
Autoroute A28 - Rouen-Alençon. Compte-rendu annuel d'exploitation 2006.ALIS
2007
Instruments économiques et réglementaires pour la maîtrise des émissions de gaz à effet de serre.DOUARD (P)2007
OQuelles mesures de gestion pour améliorer la qualité de l'air intérieur ?MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
QUEMENER (JM)		2007
Accès au marché, commerce des services de transport et facilitation des échanges.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS; ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
LATRILLE (P); LAKSHMANAN (TR); FRANCOIS (J)		2007
La notion de développement urbain durable appliquée au transport de marchandises.DABLANC (L)2007
Vademecum du droit du paysage.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction de la nature et des paysages
DURAND (MH)		2007




 








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