Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "REGLEMENTATION DU TRANSPORT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Coordination britannique. L'art d'encaisser les taxes.1995
Distribution urbaine, des solutions pour sortir du désordre. Constat : on a totalement oublié les marchandises. Tenter de rééquilibrer les modes. Des propositions pour une meilleure réglementation.1995
Réglementation : la loi "sécurité modernisation". La loi finalement votée insiste sur la prise en compte des temps autres que ceux consacrés à la simple traction. Elle ne peut éviter l'application de documents nouveaux.1995
Parution de la directive européenne sur le transport routier des matières dangereuses.1995
La logistique des déchets ménagers et agricoles.AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE
1995
La violence routière. L'Union Européenne et l'insécurité routière.BOUZIGUES (JB)1995
Le transport multimodal de marchandises dangereuses. Actes des travaux du colloque du 6 Octobre 1995 à Rouen.INSTITUT DU DROIT INTERNATIONAL DES TRANSPORTS; BELGIQUE Institut du transport routier
LEFEVRE (O); KAFKA (G); HACQUART (R)		1995
Réseaux transeuropéens. Rapport du groupe des représentants personnels des chefs d'Etat ou de gouvernement. Annexe I : liste des projets prioritaires dans le secteur des transports et de l'énergie. Annexe II : principales recommandations. Annexe III : financement des réseaux transeuropéens par la banque européenne d'investissement. Annexe IV : rapport du Conseil au Conseil européen d'Essen sur la stratégie de préparation de l'adhésion des PECO associés. EUROPEAN CENTER FOR INFRASTRUCTURE STUDIES, ECIS. - CHRISTOPHERSEN. - Trans-European networks. Report of the Christophersen Group to the Essen European Council.CEE Groupe des représentants personnels des chefs d'état ou de gouvernement; EUROPEAN CENTRE FOR INFRASTRUCTURE STUDIES
CHRISTOPHERSEN		1995
Manuel à l'usage des fonctionnaires et des transporteurs utilisant le contingent multilatéral CEMT.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
1995
Le transport par route dans l'Union européenne : aspects de l'organisation et de la mise en oeuvre des règlements relatifs au temps de travail et de conduite.UNION INTERNATIONALE DES TRANSPORTS ROUTIERS; COMMISSION EUROPEENNE; COMITE SYNDICAL DES TRANSPORTS DANS LA COMMUNAUTE EUROPEENNE
O'BRIEN (B); SMOLDERS (W); VILLELE (H DE)		1995




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |