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Sujet : "SECURITE DU TRANSPORT-"

 





NumTitreAuteurAnnée
Mission parlementaire relative à la création d'un observatoire de la délinquance (janvier 2002).ASSEMBLEE NATIONALE
CARESCHE (C); PANDRAUD (R)
2002
Eléments d'orientation sur les aspects juridiques de la question des passagers indisciplinés/perturbateurs. Circulaire 288 LE/1.ORGANISATION DE L'AVIATION CIVILE INTERNATIONALE
2002
Déréglementation des services portuaires. Résolution. Rapport sur la communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil : Améliorer la qualité des services dans les ports maritimes et sur la proposition de directive concernant l'accès au marché des services portuaires - Com (2001) 35 final/E 1702.ASSEMBLEE NATIONALE
DUPILET (D)
2002
Fraude et délinquance dans les transports routiers de marchandises.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
2002
Gestion urbaine, sécurité routière et environnement. Actes des séminaires du projet SEGUR 2001-2002.INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE
FLEURY (D); BRENAC (T); DERRIEN (X)
2002
Conduite automobile, drogues et risque routier.INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE
ASSAILLY (JP); BIECHELER (MB)
2002
OSécurité routière : développer la recherche pour sauver des vies. Rapport d'information sur la recherche en sécurité routière.SENAT
MIQUEL (G)
2002
Les moyens nécessaires à une communication efficace pour la sécurité routière.CONSEIL NATIONAL DE LA SECURITE ROUTIERE
2002
European aviation safety agency : overview.DELOITTE ET TOUCHE; EUROPEAN AVIATION SAFETY AGENCY
2002
Transport de matières dangereuses 1995-2002 - Juin 2002 - 2 volumes.CENTRE DE DOCUMENTATION DE L'AMENAGEMENT ET DES TRANSPORTS
2002