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Sujet : "TAXE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		La TVA et le marché unique.		1992
		Douanes : comment tout va changer.		1992
		Débat sur les infrastructures : où l'on parle de taxer un peu plus le transport routier.	CARRERE (G)	1992
		Environnement : vers une taxe sur les émissions de CO2 ?		1992
		Pour la création d'un fonds d'intervention transport.	BESSAY (G)	1992
		La TVA sur le transport express.		1992
		La TVA dans le monde.		1992
		1er janvier 1993 : simplification ou cacophonie.		1992
		Délais de paiement : premiers résultats.		1992
		Les solutions pour l'Europe : la fraude, le meilleur choix possible ?		1992

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