Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : FISCALITE DU TRANSPORT

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Note de méthode relative à l'appréciation de la rentabilité économique des investissements.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction de la Comptabilité Publique; MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction de la Prévision
1967
Deuxième symposium international sur la théorie et la pratique dans l'économie des transports. A. DE QUIROS (MFB). - Choix des investissements. Munich, oct. 1967. 43 p. DORT (M). - Critères intervenant dans le choix des investissements concernant l'infrastructure des transports intérieurs. Munich, oct. 1967. 134 p. B. ROUSSELOT (M), GLUNTZ (P). - Etude des éléments de la demande dans le marché des transports. 36 p. VOIGT (F). - Etude des éléments du besoin, compte tenu de la demande de transport. 92 p. C. VISCOVO (M del). - Transports urbains. Les prix des transports urbains et la politique de subvention. Munich. Oct. 1967. 80 p. + annexes. BEESLEY (ME). - Transports urbains. Munich. Oct. 1967, 87 p. D. DEVREKER (A). - Imputation des charges d'infrastructure. 39 p.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
DE QUIROS (MFB); DORT (M); ROUSSELOT (M)		1967
Port de Dunkerque. Annuaire statistique 1964.PORT DE DUNKERQUE
MALEGARIE (H); FEVE (M)		1965
Le problème des transports et le marché commun.FERRON (O de)1965
OContribution à une théorie de la politique des transports.SAEI; MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS
1964
OIncidence des disparités de régimes fiscaux sur le prix de revient des transports routiers à l'intérieur du marché commun - Note d'information n°21 - 13 mars 1964.SAEI; MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS
1964
ORapport relatif à l'extension éventuelle de la taxe à la valeur ajoutée au secteur des transports de marchandises.MINISTERE DES TRANSPORTS
HEDDE (P); LACARRIERE (P)		1963
OEtude sur l'harmonisation des fiscalités applicables aux transports terrestres de produits dans la Communauté - juin 1963 - 33 p. Annexes - 28 p. Notes d'orientation sur la politique européenne commune en matière de transports terrestres de produits - s. d. - 19 p.SAEI; MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS, DES TRANSPORTS ET DU TOURISME
1963
ORecherches sur les critères de rentabilité des investissements de transports.MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS; SEMA; DIRECTION DES PORTS MARITIMES ET DES VOIES NAVIGABLES
1963
Quatrième plan 1962-1965 - Récapitulatif - Quatrième plan de développement économique et social 1962-1965 - Paris, Journal officiel, 1962.- 493 p. - Quatrième plan 1962-1965.- Paris, Documentation française (La), 1962.- 159 p., tabl., graph., photogr. cartes La Documentation française illustrée n°180-181 - Quatrième plan - Rapport sur l'exécution du plan en 1962 et 1963.- Paris, Imprimerie nationale, 1963.- 403 p. - Commission des carburants - Rapport - 1961 - 199 p. - Commission de l'énergie - Rapport général - 1961 - 385 p. - Commission de l'équipement urbain - 1961 - 63 p. - Commission de la main d'oeuvre - 1961 - 191 p. - Commission du tourisme - 1961 - 77 p. - Commission des transports Aviation civile et construction aéronautique - 1961 - 145 p. Manutentions et ruptures de charges dans les transports - 1962 - 110 p. Marine marchande - Transport maritime - 1961 - 183 p. Ports maritimes - 1961 - 106 p. SNCF - 1961 - 159 p. Voies navigables - 1961 - 96 p.COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
1963




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |