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Sujet :
"ACCES A LA PROFESSION"
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Num
Titre
Auteur
Année
Vers une définition du transport combiné plus précise et moins flexible.
1998
Une année-charnière pour le transport routier.
2007
Un tarif kilométrique de sécurité obligatoire à l'étude.
1990
Un arrêté précise les conditions de capacité financière pour les commissionnaires.
1999
Transports terrestres : les dossiers de la rentrée.
GRESSIER (C)
1990
Transports routiers. Que fait l'Europe ?
COMMISSION EUROPEENNE
2004
Transports routiers de marchandises et de voyageurs. Lois, décrets, arrêtés, circulaires. 3 Vol.
COLLET (C)
1982
Transporteurs sans frontières : comment s'installer en France ?
1993
Transporteur-Loueur. Nouvelles régles d'accès à la profession.
1992
Transport routier. Mise en oeuvre des mesures décidées par le gouvernement.
DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
1992
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