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Sujet : "ACCES AU MARCHE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Soustraire l'énergie au marché.	KARVAR (A)	2015
		Améliorer la qualité des services dans les ports maritimes : un élément déterminant du système de transport en Europe (Communication de la Commision du Parlement européen et au Conseil - Com (2001) 35 final. Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant l'accès au marché des services portuaires.	COMMISSION EUROPEENNE	2001
		La politique commune des transports. Mobilité durable : perspectives pour l'avenir. Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social et au Comité des régions.	COMMISSION EUROPEENNE	1998
		Réglementation des transports routiers. Vol.1 - Réglementation sociale européenne. Vol.2 - Transports routiers de marchandises. Réglementation internationale, réglementation nationale. Contrôles, infractions, sanctions. - 1064 p. Vol.3 - Transports routiers de voyageurs. - 937 p.	DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES MEUNIER (G); LAMOTTE (M)	1998
		Livre blanc sur les tendances et l'évolution de la navigation intérieure et de ses infrastructures.	NATIONS UNIES Commission économique pour l'Europe Comité des transports intérieurs	1996
		Le transport routier de marchandises au sein du marché unique européen. Rapport du groupe des sages.	COMMISSION EUROPEENNE BAYLISS (BT); COLEMAN (RJ)	1994
		Routiers : pour sortir de la crise.	BESSAY (G)	1992
		La déréglementation des transports de marchandises.	CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS BERNADET (M); BOLOGNA (S); SEIDENFUS (H)	1991
		Les règles nationales applicables au transport de voyageurs par route dans les 12 Etats membres. Tome 1 - Les autorisations. L'accès à la profession et au marché, le contrat de transport, l'assurance et la responsabilité, la fiscalité. 61 p. Tome 2 - Les réglementations sociales. La tarification, les modalités de paiement, les obligations statistiques, la sécurité, les normes techniques. 71 p. Tome 3 - Les annexes I à XIII. Documents et règles spécifiques à chaque pays. - 146 p.	COMMISSION EUROPEENNE; RESEAU CONSEIL QUINET (E); CALLAMAND (H); DEPLAIX (JM)	1990
		Les règles nationales applicables aux transports de marchandises par route dans les 12 Etats membres. Tome 1 - Les autorisations, l'accès à la profession et au marché, le contrat de transport, l'assurance et la responsabilité, la fiscalité. - 86 p. Tome 2 - Les réglementations sociales, la tarification, les modalités de paiement, les obligations statistiques, la sécurité, les normes techniques. Annexe 1 - détail des normes sur les charges et poids. - 90 p. Tome 3 - annexes II à XIII. Les documents, barèmes et règles spécifiques à chaque pays.	COMMISSION EUROPEENNE; RESEAU CONSEIL QUINET (E); CALLAMAND (H); DEPLAIX (JM)	1990

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