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Sujet : "AGENCE DE L'EAU"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Lois de finances : focus sur les mesures environnementales.2013
Ecologie, développement et aménagement durables. Environnement et énergie. Projet de loi de finances pour 2008.ASSEMBLEE NATIONALE
PRIOU (C)		2007
L'invention des redevances dans la loi sur l'eau de 1964 a-t-elle été une application du principe pollueur-payeur ?BARRAQUE (B)2014
Présentation par Dominique Bureau. Textes d'Yves Martin. Fiscalité écologique. Note en date du 30 mars 1993 (retouchée le 22 septembre 1997). Note complémentaire "Quels outils pour un développement durable ?" La fiscalité de l'environnement. Exposé devant le Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts (GREF) en janvier 1999. Note du 4 novembre 2004 (retouchée le 3 février 2007).BUREAU (D); MARTIN (Y)2012
OLe financement de la gestion des ressources en eau en France. (actualisation de janvier 2012). Financing water resources management in France. (January 2012 update).- Version électronique.CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
BOMMELAER (O); DEVAUX (J); NOEL (C)		2012
La réforme des agences de l'eau.CHIROUZE (JP); CUSTOT (J); ROCHE (PA)2000
OFiscalité et environnement : vingt-troisième rapport au Président de la République.CONSEIL DES IMPOTS
2005
OLes activités économiques dans le monde liées à l'eau.CONSEIL ECONOMIQUE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL
KOTLICKI (MJ)		2008
Les communs environnementaux : gérer autrement la rareté.DRON (D); ESPAGNE (E); MISONNE (D)2018
Reconsidérer la prospective de l'eau en Europe dans ses dimensions politiques.FERNANDEZ (S); BOULEAU (G); TREYER (S)2011




 








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