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Sujet :
"AMENAGEMENT DU TERRITOIRE TRANSPORT"
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Auteur
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Le schéma national des infrastructures de transport : des territoires à l'Europe. Avant-projet consolidé du schéma national des infrastructures de transport (SNIT). Rapport d'information.
SENAT
NEGRE (L)
2011
Refaire la France. Les propositions de la mission d'information sur l'aménagement du territoire.
SENAT
FRANCOIS PONCET (J)
1994
Une politique routière pour la France (1996 - 2015).
SENAT
BOYER (J)
1997
Pour une politique de désenclavement durable. Rapport sur le niveau d'équipement de la France en infrastructures de transports et ses conséquences sur le désenclavement des régions françaises.
SENAT
ALQUIER (J); BIWER (C)
2008
Transports ferroviaires et autoroutiers et aménagement du territoire. Déplacements périurbains et aménagement du territoire.
SENAT
1993
Transport et aménagement du territoire. Colloque du mardi 11-5-1993.
SENAT
1993
Les schémas de services collectifs. L'avis de la délégation du Sénat à l'aménagement et au développement durable du territoire.
SENAT; INGENIERIE DES SYSTEMES D'INFORMATION ET DE SECURITE
RAFFARIN (JP)
2001
Infrastructures de transport - Remettre la France sur la bonne voie. Rapport d'information sur le fonctionnement et le financement des infrastructures de transports terrestres.
SENAT Commission des affaires économiques
BILLOUT (M); BIWER (C); GRIGNON (F)
2008
Pour de nouveaux aménagements routiers et autoroutiers. Par où passent les routiers ?
SELOSSE (P)
1990
La politique française des transports à un tournant.
SAVY (M)
2014
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