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"ARTIFICIALISATION DES SOLS"
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Un pacte fiscal écologique pour accélérer la transition écologique et solidaire.
MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CONSEIL ECONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE
2018
Travaux du Comité pour la fiscalité écologique. A - Rapport du Président.- 64 p. B - Travaux du Comité.- 340 p.
COMITE POUR LA FISCALITE ECOLOGIQUE
PERTHUIS (C DE)
2013
Trajectoires vers l’objectif "zéro artificialisation nette". Eléments de méthode.
MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
BAIZ (A); CLARON (C); DUCOS (G)
2019
Sols en danger : réduire l'artificialisation des sols.
DRON (D); GUERIN (AJ); ANTONI (V)
2018
Sols artificialisés et processus d'artificialisation des sols, déterminants, impacts et leviers d'action. A- Rapport d'expertise scientifique collective réalisée à la demande des ministères en charges de l'environnement et de l'agriculture, et de l'Ademe.- 618 p. B- Synthèse du rapport d’expertise scientifique collective.- 130 p. C- Résumé de l'expertise scientifique collective.- 8 p.
MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; COMMISSARIAT GENERAL AU DEVELOPPEMENT DURABLE; MINISTERE DE L'AGRICULTURE; INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE; INSTITUT FRANCAIS DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DES TRANSPORTS DE L'AMENAGEMENT ET DES RESEAUX
BECHET (B); LE BISSONNAIS (Y); RUAS (A)
2017
Paysage et infrastructures de transport. Modélisation des impacts des infrastructures sur les réseaux écologiques. Thèse soutenue le 11 décembre 2013.
MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE; UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE
GIRADET (Xavier)
2013
Objectifs "zéro artificialisation nette". Eléments de diagnostic. Achieving “zero net land take”. Diagnostic criteria.
MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
BOUVART (C); BRENDER (P); DUCOS (G)
2018
Objectif "zéro artificialisation nette" : quels leviers pour protéger les sols ?.- 51 p. Dossier de présentation.- 8 p.
COMMISSARIAT GENERAL A LA STRATEGIE ET A LA PROSPECTIVE
FOSSE (J); BELAUNDRE (J); DEGREMONT (M)
2019
Ménages et environnement. Les chiffres clés.- Edition 2017.
MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de la donnée et des études statistiques; CGDD Service de l'observation et des statistiques
2017
Modifier la fiscalité locale pour lutter contre l'artificialisation des sols.
2013
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