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Sujet :
"AUTORISATION DE TRANSPORT"
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Num
Titre
Auteur
Année
Vols à destination d'Alger : un droit pragmatique.
2001
Vente ou location du fonds de commerce : que deviennent vos licences et autorisations ?
1990
Une demande sur deux d'autorisation de cabotage routier est satisfaite.
1990
Une demande sur deux d'autorisation de cabotage routier est satisfaite.
1990
Un marché commun des services. Situation au 1-1-1993. Banques, assurances, marché des valeurs mobilières, nouvelles technologies et services, mouvements de capitaux, libre circulation des travailleurs et des membres des professions libérales.
COMMISSION EUROPEENNE
1993
Un accord à cinq : Schengen, simplification et participation des contrôles entre France, Allemagne, Benelux.
1990
Tribune libre. Gaston Bessay, vice-président du Conseil national des transports : "Un plan contradictoire pour la qualité de l'air".
BESSAY (G)
2011
Transports exceptionnels routiers. Réglementation italienne.
AMBASSADE DE FRANCE Italie
1990
Transports exceptionnels : une nouvelle réglementation.
BOUTROU (J)
1968
Transports exceptionnels : point de vue d'un transporteur.
GOUSSIEZ (J)
1968
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