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Sujet : "AUTORITE ENVIRONNEMENTALE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
A quoi servent les avis de l'autorité environnementale ?2013
Dossier. Les promesses de l'éolien en mer. Le long chemin des parcs éoliens offshore français. Pas si simple de réaliser des études d'impact. Les études environnementales représentent un budget conséquent pour les projets offshore.2015
Autorité environnementale du CGEDD : bilan des six premiers mois.2010
Vers une étude d'impact pour les petits projets en milieu sensible. Réformer l'autorité environnementale en régions, telles sont les préconisations principales du rapport Vernier.2015
Autorité environnementale : "des avis non contraignants mais à la force certaine".BADRE (M)2011
Evaluation environnementale, autorité environnementale, des objets juridiques nouveaux ?BADRE (M)2009
L'autorité environnementale du Conseil Général de l'Environnement et du Développement Durable.BADRE (M); BARTHOD (C)2012
ORapport annuel 2018 de l'Autorité environnementale.CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
2019
OL'Autorité environnementale en directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Rapport du CGEDD n° 007285-01.CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
BRILLET (B); CHAPELON (J); DOIZELET (MP)		2011
ORapport sur l'exercice de l'autorité environnementale en Bretagne. Rapport du CGEDD n° 008362-01.CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
HUMBERT (P); GOMEL (C)		2013




 








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