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Sujet : "AUTORITE ENVIRONNEMENTALE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Evaluation environnementale : les premières pistes d'amélioration du dispositif français face au droit européen.2015
Evaluation environnementale, autorité environnementale, des objets juridiques nouveaux ?BADRE (M)2009
Evaluations environnementales : le Conseil d'Etat précise le régime contentieux du cas par cas.DUBREUIL (T)2016
Infrastructures de transport : l'autorité environnementale appelle à la révision des études d'impacts.2012
OL'Ae et les MRAe : une communauté d'Autorités environnementales. Synthèse annuelle 2018.MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
2019
OL'Autorité environnementale en directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Rapport du CGEDD n° 007285-01.CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
BRILLET (B); CHAPELON (J); DOIZELET (MP)		2011
L'Autorité environnementale.2009
L'autorité environnementale du Conseil Général de l'Environnement et du Développement Durable.BADRE (M); BARTHOD (C)2012
OL'évaluation environnementale, démarche d'amélioration des projets.MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
VERSMISSE (J); MAUBANT (AH); ALLIGAND (G)		2019
OLe principe de proportionnalité dans l'évaluation environnementale.MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
LEMAITRE (V); KHALLOUKI (D); MILLARD (F)		2019




 








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