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"AUTORITE ENVIRONNEMENTALE"
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Num
Titre
Auteur
Année
Moderniser l'évaluation environnementale.
VERNIER (J)
2015
Les préfets en tant qu'autorité environnementale des projets : vers la fin de l'illégalité ?
ULLMANN (G)
2017
Dossier. Dialogue territorial et conduite de projets. Démocratie participative et administration délibérative. Remettre le citoyen au coeur de la décision publique. La valeur ajoutée des avis de l'Autorité environnementale pour la conception des projets d'infrastructures. Oser l'innovation démocratique pour accélérer la transition écologique. Quel cahier des charges pour l'ingénierie territoriale ? Confiance du public et conduite de grands projets d'infrastructures.
MONEDIAIRE (G); LEYRIT (C); LEDENVIC (P)
2015
L'Ae et les MRAe : une communauté d'Autorités environnementales. Synthèse annuelle 2018.
MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
2019
L'évaluation environnementale, démarche d'amélioration des projets.
MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
VERSMISSE (J); MAUBANT (AH); ALLIGAND (G)
2019
Le principe de proportionnalité dans l'évaluation environnementale.
MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
LEMAITRE (V); KHALLOUKI (D); MILLARD (F)
2019
Évaluation environnementale. Infrastructure et urbanisation : préconisations méthodologiques.
MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
ALLIGAND (G); ROBIN (S)
2017
Rapport sur l'activité des autorités environnementales locales en 2016.
MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT
2018
MEEDDAT : création d'une autorité environnementale au sein du Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD) pour une garantie d'impartialité.
MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
2009
Rapport sur l'activité de l'autorité environnementale de la Ministre de la Transition écologique et solidaire de 2016 à 2018.
MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
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