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Sujet : "BONUS MALUS"

 
 




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OFaire de la politique agricole commune un levier de la transition agroécologique.- 103 p. Dossier de présentation.- 10 p.COMMISSARIAT GENERAL A LA STRATEGIE ET A LA PROSPECTIVE
FOSSE (J); AUSSILLOUX (V); GREMILLET (A)		2019
OLes comptes des transports en 2018.- 56e Rapport.- 211 p.MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; MINISTERE DE L'ECOLOGIE
2019
OFiscalité environnementale. Un état des lieux.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
POURQUIER (FX); VICARD (A)		2017
Tous les chiffres de l'automobile 2016 (Spécial statistiques, printemps 2017).ARGUS DE L'AUTOMOBILE
2017
Motorisations et émissions de CO2 des voitures particulières et des véhicules utilitaires neufs : - en décembre 2016. DATALAB Essentiel n° 77 - janvier 2016.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; CGDD Service de l'observation et des statistiques
2017
Motorisations et émissions de CO2 des voitures particulières et des véhicules utilitaires neufs. Collection de janvier 2015 - Chiffres et statistiques n° 608 - février 2015 à avril 2016 - chiffres et statistiques n° 762 - mai 2016.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CGDD Service de l'observation et des statistiques
2016
Prix du carbone : les pistes pour l'après COP 21.PERTHUIS (C DE); JOUVET (PA); TROTIGNON (R)2015
COP21. Un bonus-malus international pour les émissions de GES ?2015
Ecofiscalité automobile. Circulez, il n'y a (encore) rien à voir.2015
Le bonus écologique recentré sur les seuls véhicules électriques et hybrides.2015




 








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