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Sujet : "BONUS MALUS"

 
 




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Motorisations et émissions de CO2 des voitures particulières et des véhicules utilitaires neufs. Collection de janvier 2015 - Chiffres et statistiques n° 608 - février 2015 à avril 2016 - chiffres et statistiques n° 762 - mai 2016.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CGDD Service de l'observation et des statistiques
2016
OPerspectives concernant le véhicule grand public d'ici 2030 - Mission véhicule 2030.CENTRE D'ANALYSE STRATEGIQUE; CONSEIL GENERAL DES MINES
BEAUME (R); HIRTZMAN (P); LOYER (JL)		2008
Pleins phares sur les mesures environnementales des lois de finances.2013
OPrise de risque au volant face aux contrôles et aux sanctions : une approche en termes d'incitations. Rapport final. Avril 2005.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA SECURITE ET DE LA CIRCULATION ROUTIERE; OBSERVATOIRE NATIONAL INTERMINISTERIEL DE SECURITE ROUTIERE; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES; UNIVERSITE Paris X Nanterre; UNIVERSITE Cergy-Pontoise
BOURGEON (Jean-Marc); DIONNE (Georges); PICARD (Pierre)		2005
Prix du carbone : les pistes pour l'après COP 21.PERTHUIS (C DE); JOUVET (PA); TROTIGNON (R)2015
Projet de loi de finances : quels moyens pour réussir la transition écologique ?2012
Quel avenir pour l'automobile et la mobilité automobile ?DOUAUD (A); MORCHEOINE (A)2008
Tarification progressive de l'énergie : le bonus-malus adopté (puis rejeté par décision du Conseil constitutionnel).2013
Tous les chiffres de l'automobile 2016 (Spécial statistiques, printemps 2017).ARGUS DE L'AUTOMOBILE
2017
Un prélude en demi-teinte : à propos de la décision n°2013-666 DC-loi visant à préparer la transition vers un système énergétique sobre.KROLIK (C)2013




 








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