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"BONUS MALUS"
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Titre
Auteur
Année
Budget du MEEDDM : les grandes lignes.
2010
COP21. Un bonus-malus international pour les émissions de GES ?
2015
Chronique de la fiscalité française de l'environnement en 2013.
CAUDAL (S)
2014
Des achats de véhicules moins neutres. Vente des véhicules neufs par tranche de CO2. Vente des véhicules neufs en France par énergie.
2014
Dispositions environnementales des lois de finances.
2012
Dossier spécial 50 ans. Un demi-siècle d'assurance RC automobile obligatoire.
2008
Développement durable. Plan climat 2004 et bonus-malus CO2, un souhaitable retour de la fiscalité automobile.
GASTAUD (A)
2004
Ecofiscalité automobile. Circulez, il n'y a (encore) rien à voir.
2015
Europe. Les péages d'infrastructure variables en fonction du bruit.
2011
Evaluation des effets économiques du bonus-malus écologique et de la prime à la casse. Rapport d'information.
ASSEMBLEE NATIONALE
MARITON (H)
2009
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