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Sujet : "BONUS MALUS"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OEvaluation économique du dispositif d'écopastille sur la période 2008-2012.CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
BECKER (E)		2013
OFaire de la politique agricole commune un levier de la transition agroécologique.- 103 p. Dossier de présentation.- 10 p.COMMISSARIAT GENERAL A LA STRATEGIE ET A LA PROSPECTIVE
FOSSE (J); AUSSILLOUX (V); GREMILLET (A)		2019
Fiscalité des hybrides et électriques : régime minceur ! Evolution du bonus depuis 2008 et conditions des aides pour les véhicules.2014
OFiscalité environnementale. Un état des lieux.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
POURQUIER (FX); VICARD (A)		2017
Flottes automobiles. Entrez dans le cercle vertueux de la lutte anti CO2.2011
Grenelle : la Cour des comptes distribue son bonus et ses malus.2012
Grenelle de l'environnement. Les premières conclusions.2007
OGrenelle environnement. Focus sur quelques faits et chiffres...- octobre 2011.COMMISSARIAT GENERAL AU DEVELOPPEMENT DURABLE; AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE
2011
Horizon 2010 pour la qualité de service. Les entreprises de transport innovent. Photographie de situations locales. Annexe : qualité de service, qualité de ville : un contrat pour la relance du transport public ( novembre 1997).UNION DES TRANSPORTS PUBLICS
2001
OInventaire des taxes environnementales en France.CGDD Service de l'observation et des statistiques
2012




 








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