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"BONUS MALUS"
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Num
Titre
Auteur
Année
La RATP et la SNCF sévèrement épinglées par la Cour des comptes.
RIBEILL (G)
2010
La fiscalité environnementale en France : un état des lieux.
CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
MARCUS (V); DUBOUCHER (P); BEN MAID (A)
2013
La prime à la casse : un tiers des immatriculations de voitures neuves des ménages en 2009.
CGDD Service de l'observation et des statistiques
FRIEZ (A); LE JEANNIC (T)
2010
La voiture propre pour aujourd'hui et pour demain.
2008
La voiture propre. De l'engagement volontaire au Grenelle de l'environnement 10 ans de progrès.
DOUAUD (A)
2008
Le CO2 sur l'étiquette.
2008
Le bonus écologique recentré sur les seuls véhicules électriques et hybrides.
2015
Le diesel en 20 questions.
OBSERVATOIRE DU VEHICULE D'ENTREPRISE
2014
Le dérapage du bonus-malus.
1991
Les comptes des transports en 2018.- 56e Rapport.- 211 p.
MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; MINISTERE DE L'ECOLOGIE
2019
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