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"BONUS MALUS"
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Num
Titre
Auteur
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La voiture propre pour aujourd'hui et pour demain.
2008
La prime à la casse : un tiers des immatriculations de voitures neuves des ménages en 2009.
CGDD Service de l'observation et des statistiques
FRIEZ (A); LE JEANNIC (T)
2010
La fiscalité environnementale en France : un état des lieux.
CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
MARCUS (V); DUBOUCHER (P); BEN MAID (A)
2013
La RATP et la SNCF sévèrement épinglées par la Cour des comptes.
RIBEILL (G)
2010
Inventaire des taxes environnementales en France.
CGDD Service de l'observation et des statistiques
2012
Horizon 2010 pour la qualité de service. Les entreprises de transport innovent. Photographie de situations locales. Annexe : qualité de service, qualité de ville : un contrat pour la relance du transport public ( novembre 1997).
UNION DES TRANSPORTS PUBLICS
2001
Grenelle environnement. Focus sur quelques faits et chiffres...- octobre 2011.
COMMISSARIAT GENERAL AU DEVELOPPEMENT DURABLE; AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE
2011
Grenelle de l'environnement. Les premières conclusions.
2007
Grenelle : la Cour des comptes distribue son bonus et ses malus.
2012
Flottes automobiles. Entrez dans le cercle vertueux de la lutte anti CO2.
2011
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