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"BONUS MALUS"
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Auteur
Année
Fiscalité environnementale. Un état des lieux.
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
POURQUIER (FX); VICARD (A)
2017
Fiscalité des hybrides et électriques : régime minceur ! Evolution du bonus depuis 2008 et conditions des aides pour les véhicules.
2014
Faire de la politique agricole commune un levier de la transition agroécologique.- 103 p. Dossier de présentation.- 10 p.
COMMISSARIAT GENERAL A LA STRATEGIE ET A LA PROSPECTIVE
FOSSE (J); AUSSILLOUX (V); GREMILLET (A)
2019
Evaluation économique du dispositif d'écopastille sur la période 2008-2012.
CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
BECKER (E)
2013
Evaluation des effets économiques du bonus-malus écologique et de la prime à la casse. Rapport d'information.
ASSEMBLEE NATIONALE
MARITON (H)
2009
Europe. Les péages d'infrastructure variables en fonction du bruit.
2011
Ecofiscalité automobile. Circulez, il n'y a (encore) rien à voir.
2015
Développement durable. Plan climat 2004 et bonus-malus CO2, un souhaitable retour de la fiscalité automobile.
GASTAUD (A)
2004
Dossier spécial 50 ans. Un demi-siècle d'assurance RC automobile obligatoire.
2008
Dispositions environnementales des lois de finances.
2012
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