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Sujet : "BONUS MALUS"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
O2010 La fiscalité environnementale prend son essor.MINISTERE DE L'ECOLOGIE
2010
A - AGIRA, AGSAA Etude sur l'utilisation de l'automobile par les ménages français 1985. Evolution de 1975 à 1985. Etude descriptive des voitures des conducteurs et des ménages en fonction du kilométrage annuel 1987. B - APSAD. - POLLET (R). Etude du marché de l'automobile. Tome 2 - Description des conducteurs et des ménages. Sécurité routière.APSAD; ASSOCIATION POUR LA GESTION DES INFORMATIONS SUR LE RISQUE AUTOMOBILE; ASSOCIATION GENERALE DES SOCIETES D'ASSURANCES CONTRE LES ACCIDENTS
LOISEL (A)		1993
Aides à l'achat de véhicules propres. Quand le malus des uns fait les bonus des autres...2008
Auto. Les malussés laissent du bonus à leurs assurances.2006
Automobile. Reportage sur la tendance verte du moment et les innovations à venir sur les routes.2008
OBaromètre d'opinion sur l'énergie et le climat en 2013. Chiffres et statistiques n° 440 - août 2013.CGDD Service de l'observation et des statistiques
2013
Bilan Ademe relatif aux voitures particulières, CO2, CO2, CO2 !2010
Bilan industriel de Sarkozy. Environnement : la mécanique verte s'est enrayée pour le Grenelle. Energie : beaucoup d'atome avec le nucléaire et un peu de vert avec l'éolien marin.2012
Bonus-Malus 2013. Il va augmenter la pollution !2012
Bonus-malus automobile : une fausse bonne idée.PRUD'HOMME (R)2009




 








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