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Sujet : "BONUS MALUS"

 
 




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OVéhicules particuliers vendus en France. Consommations conventionnelles de carburant et émissions de CO2 - Guide officiel. Edition 2011.AGENCE FRANCAISE POUR LA MAITRISE DE L'ENERGIE; AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; AGENCE POUR LES ECONOMIES D'ENERGIE
2011
Voitures : les petites ont la cote avec le bonus-malus. Que faire pour le parc existant ?2009
OVers une mobilité automobile durable ? Suivi des immatriculations et des parcs, analyses et évaluations, pistes pour une mobilité individuelle "durable".CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
FRIEZ (A); DERVIEUX (L); WONG (F)		2013
OUne évaluation du bonus malus automobile écologique.CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
MEUNIER (L); TEISSIER (O)		2010
Un prélude en demi-teinte : à propos de la décision n°2013-666 DC-loi visant à préparer la transition vers un système énergétique sobre.KROLIK (C)2013
Tous les chiffres de l'automobile 2016 (Spécial statistiques, printemps 2017).ARGUS DE L'AUTOMOBILE
2017
Tarification progressive de l'énergie : le bonus-malus adopté (puis rejeté par décision du Conseil constitutionnel).2013
Quel avenir pour l'automobile et la mobilité automobile ?DOUAUD (A); MORCHEOINE (A)2008
Projet de loi de finances : quels moyens pour réussir la transition écologique ?2012
Prix du carbone : les pistes pour l'après COP 21.PERTHUIS (C DE); JOUVET (PA); TROTIGNON (R)2015




 








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