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Sujet : "CABOTAGE FLUVIAL"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Etude de faisabilité de l'utilisation de la voie navigable par la logistique de la grande distribution de Provence-Alpes-Côte d'Azur sur le bassin Rhône-Saône. A - Rapport final - 2005 - 89 p. B - Prolongement d'étude - Suivi de de l'expérimentation réalisée en avril 2006 - Recherche de 2 nouveaux segments de trafic Nord-Sud - 2006 - 49 p.	DRE Provence-Alpes-Côte d'Azur Observatoire régional des transports; Direction interrégionale Rhône-Saône; VOIES NAVIGABLES DE FRANCE	2006
		Cabotage irrégulier : déjà applicable ?		2005
		Transport fluvial. Evolution du contexte récent et de quelques indicateurs chiffrés.	OBSERVATOIRE NATIONAL DU TRANSPORT FLUVIAL; CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS CESARI (V)	2005
		Résultats de l'exploitation des ports maritimes. Récapitulatif. 1966, 1967, 1968, 1969, 1970, 1971, 1972, 1973, 1974, 1975, 1976, 1977, 1978, 1979, 1980, 1981, 1982, 1983, 1984, 1985, 1986, 1987, 1988, 1989, 1990, 1991, 1992, 1993, 1994, 1995, 1996, 1997, 1998, 1999, 2000, 2001, 2002 (pas de résultats depuis 2002) (version numérique sur demande)	DIRECTION DU TRANSPORT MARITIME DES PORTS ET DU LITTORAL; DIRECTION DES PORTS	2004
		Les dix obstacles législatifs à une navigation paneuropéenne.		2003
		Suppression du cabotage : le chancelier Kohl en personne en appel à J. Delors.		1994
		Concurrence n'est pas synonyme de jungle.	VAN MIERT (K)	1992
		Cabotage routier européen. Ouragan sur un règlement. Les français gèrent la pénurie. Remise au pas de la cour : menaces sur le cabotage.		1992
		Liberté de cabotage fluvial au 1. 01. 93.		1992
		Publication d'un texte sur le cabotage.		1992

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