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"CAHIER DES CHARGES"
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"E-quipement" - Application des technologies de l'information et de la communication. Etude n° 2 : les transports exceptionnels - Contenu et déroulement du projet de télé-procédure (2004 - 0185 - 01/2)
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
DENEGRE (J); HANUS (F)
2005
Accidents : le vide juridique.
2001
Analyse multicritères : application aux mesures de prévention des inondations. A- Cahier des charges.- 14 p. B- Guide méthodologique.- 168 p.
CGDD Service de l'observation et des statistiques
2012
Cahier des charges SEO. Check-list pour la création ou la refonte d’in site web. Edition 2019-2020.
ANDRIEU (O)
2019
Cahier des charges attaché à la convention pour la gestion du service public de transport régional de voyageur - s. d.
REGION Rhône-Alpes; SNCF
Cahier des charges et prix : des principes à la réalité.
2005
Cahier des charges relatif à l'Observatoire régional des transports Rhône-Alpes.
DRE Rhône-Alpes; EVALUA; REGION Rhône-Alpes
2002
Conception et appropriation de MAE à obligation de résultat sur les surfaces herbagères : comment concilier pertinence écologique et agricole dans l'action publique en faveur de la biodiversité ? (Design and suitability ot the output based approach applied to agri-environmental management contarcts how to conciliate agricultural and ecological relevance in public action to the benefit of biodiversity on grassland and rangeland ?). Décembre 2010.
CGDD Direction de la recherche et de l'innovation; MINISTERE DE L'ECOLOGIE; INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE; FEDERATION DES PARCS NATURELS REGIONAUX DE FRANCE; INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE Lorraine
PLANTUREUX (Sylvain); SAINTE MARIE (Christine de)
2010
Concertation / Débat public. Fiches méthodologiques.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
2004
Concession aéroportuaire des aéroports appartenant à l'Etat : nouvelles conditions.
CHAPIER-GRANIER (N)
2007
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