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Sujet : "CEINTURE DE SECURITE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Recueil de données statistiques sur l'assurance automobile, 1972 à 1976, 1978, 1980 à 1982, 1984, 1986, 1988 (1989-02), cesse de paraître puis reprend en 1992.	ASSOCIATION GENERALE DES SOCIETES D'ASSURANCES CONTRE LES ACCIDENTS	1994
		Rapport du groupe de travail sur l'opportunité de rendre obligatoire le port de la ceinture de sécurité dans les autocars par les passagers. Avis du Conseil national des transports.	CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS QUEROLLE (G); MURRET-LABARTHE (C)	2000
		Principales actions de la CEMT dans le domaine de la sécurité routière. Edition 1986.	CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS	1986
		Principales actions de la CEMT dans le domaine de la sécurité routière.	CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS	1994
		Pour en finir avec l'hécatombe routière. Préf. Jacques Chirac.	FONDATION ROBERT SCHUMAN HOUCHARD (B)	2003
		Pour des routes et des conducteurs plus sûrs. Une enquête sur les opinions et les pratiques des automobilistes en Europe - Sartre 3.	INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE PAPILLON (F)	2004
		Pour améliorer le bilan routier. Premier rapport de recommandations de la Table québécoise de la sécurité routière.	CANADA Québec Ministère des transports	2007
		PREDIT. Programme de recherche et de développement pour l'innovation et la technologie dans les transports terrestres. Colloque à mi-parcours. Session 10. Equipements de confort et de sécurité. VALEO. - FRATTY (H). - La lampe à décharge, source de sécurité. BERTRAND FAURE. - SAMPER (M). - Systèmes de retenue pour sièges avant : ceintures intégrées ou non ? VALEO. - DAUVERGNE (J). - Recherche sur la modélisation de confort thermique dans un habitacle automobile. GEC-ALSTHOM, SNCF. - DUMAS (JC). - Franchissements des tunnels par des trains à grande vitesse : problèmes créés par des ondes de pression. RENAULT, RENAULT VI. - LEBOEUF (A), FAURE (B). - Le mannequin thermique, un nouveau moyen d'évaluation de l'ambiance thermique dans les automobiles. INRETS, ETATS-UNIS Université Berkeley Californie. - YGNACE (JL), YIM (YB). - Le téléphone cellulaire : usage et enjeux socio-économiques.	PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES; MINISTERE DES TRANSPORTS; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT FRATTY (H); SAMPER (BF); DAUVERGNE (J)	1992
		PREDIT. Programme de recherche et de développement pour l'innovation et la technologie dans les transports terrestres. Colloque à mi-parcours. 29, 30 septembre, 1er octobre 1992. Versailles Thème 1 - Transports guidés. Thème 2 - Technologie des véhicules routiers. Thème 3 - Transport de marchandises Thème 4 - Technologies du trafic et de la circulation routière. Thème 5 - Organisation des transports et systèmes de mobilité. Thème 6 - Analyse stratégique et compétition internationale.	MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; MINISTERE DE LA RECHERCHE; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES PAYAN (Jean-Jacques)	1992
		Obligation du port de la ceinture de sécurité dans les véhicules de moins de 9 places (transposition de la directive 2003/20/CE du Parlement et du Conseil du 8 avril 2003).	CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS MURRET-LABARTHE (C); QUEROLLE (G)	2005

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