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"CIRCULAIRE"
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Titre
Auteur
Année
Instruction sur les conditions techniques d'aménagement des voies rapides urbaines.
CENTRE D'ETUDES DES TRANSPORTS URBAINS
1990
Propositions pour une nouvelle circulaire sur l'évaluation des grands projets d'infrastructure.
OEST
GAC (G); GASSER (B); TAROUX (JP)
1990
Economics of natural resources and the environment.
PEARCE (DW); TURNER (RK)
1990
Sous-traitance. Circulaire de l'administration et commissions de discussions.
1990
La qualité de la route. - Circulaire du 22 décembre 1992 - 7 p. - Annexes à la circulaire du 22 décembre 1992 - 15 p.
DIRECTION DES ROUTES; SERVICE D'ETUDES TECHNIQUES DES ROUTES ET DES AUTOROUTES
1992
Catalogue des types de routes en milieu urbain. Circulaire du 9-12-1991.
SERVICE D'ETUDES TECHNIQUES DES ROUTES ET DES AUTOROUTES
1992
Expérimentation de nouvelles modalités pour la formation des motocyclistes.
DIRECTION DE LA SECURITE ET DE LA CIRCULATION ROUTIERE
1992
Infrastructures. La circulaire du 15 décembre 1992 relative à la conduite des grands projets nationaux.
BIANCO (JL)
1992
Circulaire du 7-11-1994 relative au regroupement familial. J.O. 9-11-1994
MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES
1994
Circulaire relative aux aides de l'Etat aux transports collectifs de province du 21 décembre 1994. Publiée au B.O. du ministère de l'équipement 10-1-1995 (n°94-91).
DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
1994
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